Beaucoup de femmes hypersexuelles ont, semble-t-il, été violées à un moment ou un autre. Le viol est donc un problème qui sera largement abordé dans ce blog.
Je publie ici le commentaire d'une lectrice "Chienne de garde", sur l'ambiguité du viol dans notre société, et la difficulté à le faire condamner.

Le témoignage de femmes agressées sexuellement, les belles et fortes interventions de femmes courageuses comme Sophie, Marine et quelques autres, mais surtout l'arrogance insupportable du violeur (il est fier de lui) et de ses soutiens m'amène à réagir en tant que militante des droits des femmes et juriste, qui salue les femmes violées pour leur courage.

J'ai choisi ce pseudo en réaction à ces salauds qui traitent les femmes violées de "chienne".

En 1978, à l’occasion du retentissant procès pour viol d’Aix en Provence qui mobilisa les féministes, l’association « Choisir la cause des femmes » énonçait ces quelques notions fondamentales au sujet du viol : « toutes les agressions sexuelles supposent un type de rapport de domination homme/femme symptomatique d’un certain choix de société...

Consciemment ou inconsciemment, un certain monde de valeurs masculines a, en fait, justifié le viol par la « naturelle virilité agressive » de l’homme et la « passivité masochiste » de la femme... » Alors vous pensez, quand la femme en question est comme Olga, qu'elle "se montre" , et que "c'est une femme facile" !

Vingt ans plus tard, est ce que le monde « post-féministe » dans lequel nous vivons a tellement changé en ce qui concerne le viol, sa perception et sa punition ?
Il est permis d’en douter. Certes, le nombre de plaintes pour viol a considérablement augmenté depuis cette date, et si l’on peut se réjouir du fait que les langues se délient (et donc que le nombre des plaintes augmente), on ne peut pas affirmer que le nombre de viols commis soit en baisse ou que la prise de conscience sociale du viol comme crime sexiste ait considérablement progressé.

Pour une femme victime de viol, porter plainte est non seulement une décision qui exige force et courage, c’est aussi un dilemme. Certes, théoriquement, une victime de viol ne peut que souhaiter que justice lui soit rendue et attendre de la société qu’elle proclame publiquement la culpabilité de son agresseur et le punisse de son crime. Mais dans la réalité, son désir légitime d’obtenir justice va se heurter à d’autres considérations plus terre-à-terre qui risquent de peser très lourd dans la balance et vont la faire hésiter à rendre public le crime dont elle a été victime, pour une multitude de raisons : honte de se sentir souillée, peur d’être socialement déconsidérée et rejetée, peur des représailles de l’agresseur (surtout si c’est un voisin ou un proche) si elle parle.

Même en France, il y a encore des milieux où c’est la victime qui est stigmatisée pour s’être « fait violer », qui est ensuite considérée comme « marchandise avariée », fille perdue souillant l’honneur de sa famille, etc. *
Même si de tels cas extrêmes sont rarissimes, et malgré la libéralisation des mœurs, le viol reste encore le seul crime où la honte retombe sur la victime. Aujourd’hui encore,  être victime d’un viol vous rend suspecte, presque coupable.

Mais il y a aussi la peur du processus judiciaire : porter plainte, c’est lancer un processus long, coûteux et compliqué qui se déroule dans univers intimidant auquel on ne comprend rien : celui de la loi, des tribunaux et des magistrats, ces hommes sévères que la société dote du pouvoir redoutable de décider du sort de ceux qui comparaissent devant eux. Il y a la crainte de ne pas être écoutée ou crue lors du dépôt de plainte, d’avoir à subir une visite médicale et des examens qui violent de nouveau son intimité, l’appréhension de voir étalés au grand jour son malheur et les détails de sa vie intime, de voir sa version des faits passée au crible par le juge d’instruction et sa parole et sa moralité mises en doute par l’avocat de la défense.
Pour des femmes dont le psychisme est fragilisé par le traumatisme qu’elles ont subi, toutes ces étapes du processus judiciaire sont ressenties comme autant d’agressions qui viennent s’ajouter à l’agression initiale. Il y a encore la notion du sens commun qui veut que celui qui passe en justice aie toujours à s’en repentir, qu’on y laisse toujours des plumes et que mieux vaut éviter d’avoir affaire aux tribunaux si on peut s’en dispenser.
Enfin, certaines femmes ont aussi la notion confuse que, malgré l’arrivée en force des femmes dans les prétoires et les lois récentes augmentant la protection légale dont elles bénéficient contre ces crimes , les lois sont encore faites et appliquées essentiellement par des hommes ; elles ont donc une méfiance naturelle envers un système dont elles supposent qu’il est n’est pas indemne de sexisme.

Je décrirai sommairement le parcours du combattant de la victime.
L’Enquête sur les violences faites aux femmes (ENVEFF) fait apparaître qu’une femme sur trois au cours de sa vie a été victime de viol, violences ou agression sexuelle. On estime que le nombre de viols en France se monte à environ 48 000 par an mais la majorité de ces viols restent secrets ou impunis. Découragées par tant d’obstacles, beaucoup de victimes de viol choisissent le silence ou à la rigueur révèlent leur secret à un proche qui a leur confiance. Selon le Collectif féministe contre le viol, seulement 1 sur 4 environ des viols qui leur sont signalés font l’objet d’une plainte et seulement une plainte sur 5 aboutit à une condamnation. 40% du nombre total des viols sont des viols d’inceste ou sur mineurs.

Les viols sur mineurs sont assez bien punis : les ¾ des plaintes concernant des viols sur mineurs aboutissent à une condamnation. Par contre, les viols sur majeurs le sont nettement moins : les ¾ de ces plaintes sont suivies d’un non lieu ou d’un classement sans suite.

Je résume le parcours interminable de la victime. Tout commence à la police ou à la gendarmerie : lorsque une femme vient signaler qu’elle a été victime d’un viol, un officier de police judiciaire enregistre sa plainte et rédige un procès-verbal de ses déclaration que la personne doit ensuite signer ; une plainte peut aussi être adressée directement par lettre au Procureur de la République. Les plaintes pour viol sont généralement enregistrées par un personnel ayant reçu une formation sur ces questions et la loi rend obligatoire l’enregistrement d’une plainte par les personnes concernées, cependant le CFCV signale encore assez récemment des cas de refus d’enregistrer ou de transmettre la plainte au procureur. Je passe sur le rôle des UMJ (Urgences médico-judiciaires).

Après le dépôt de plainte, la victime doit ensuite se constituer partie civile et prendre un avocat (sans avocat, le montant des dommages intérêts ne peut dépasser 7 000 €.).Ayant eu communication de la plainte, le Procureur de la République ordonne une enquête de police (ou de gendarmerie), et la plaignante devra se rendre à de multiples convocations pour répondre à des questions établissant les circonstances du viol. Elle devra se prêter à l’identification de l’agresseur (derrière une glace sans tain, mais s’il refuse de reconnaître les faits, il y aura confrontation directe, ce qui est très traumatisant pour elle). La plaignante peut exiger que cette confrontation se déroule devant le juge d’instruction et en présence de son avocat.

Si la victime l’a identifié, les OPJ (officiers de police judiciaire) recherchent l’agresseur et, avec l’accord du Procureur, le mettent en garde à vue après avoir procédé à un premier interrogatoire. Ils doivent ensuite rechercher les éléments de preuve (photos, objets compromettant, empreintes, traces de sperme, et le cas échéant procéder à des mises sous scellés).

Les résultats de l’enquête sont ensuite transmis au Procureur, qui peut classer l’affaire sans suite si l’agresseur n’a pas été retrouvé ou s’il estime que les preuves sont insuffisantes. La plaignante n’est pas automatiquement notifiée du classement sans suite, sauf si elle est mineure. Il peut ordonner une instruction menée par un juge d’instruction, renvoyer l’affaire au tribunal correctionnel
S’il y a instruction, qui peut durer 2 à 3 ans, le juge essaiera d’établir la matérialité des faits en recueillant les preuves et en confrontant la version des deux protagonistes. Il peut ordonner une enquête de personnalité, que la victime ne peut refuser. Cette enquête visant à établir si la victime est une personne "de bonne moralité" est effectuée à l’insu de la plaignante par la police ou la gendarmerie auprès de ceux qui la connaissent : employeur, collègues, famille, amis, propriétaire.

Il n’y a que pour le viol qu’elle est imposée à la victime d’un crime.

Il peut aussi décider une confrontation éventuelle avec l’agresseur (en présence des avocats des deux parties), une reconstitution des faits (assez rare), une expertise médicale et gynécologique (ou plusieurs) et une expertise psychiatrique utilisée essentiellement pour évaluer la crédibilité des victimes de viol, bien qu’elle ait été prévue pour évaluer les séquelles psychologiques du viol.

A la fin de l’instruction, le juge peut conclure à un non-lieu s’il estime qu’il n’y a pas suffisamment de raisons de poursuivre l’agresseur en justice. Il peut aussi déqualifiquer le viol en agression sexuelle ou même simple coups et blessures et transmettre le dossier au tribunal correctionnel. Le juge d’instruction peut suggérer la correctionnalisation à la plaignante. Il peut transmettre le dossier à la Chambre d’accusation pour un jugement de l’affaire aux Assises.

Les lois sur le viol dans leur formulation actuelle sont récentes, car la prise de conscience de la banalité de ce phénomène et la prise en considération du point de vue des victimes sont récentes
Notre société reste encore influencée par des mythes et des modes de pensée traditionnels ; la loi et la procédure judiciaire sont encore marquées, plus ou moins discrètement, par ces préjugés.

Je dénonce le préjugé sexiste traditionnel en matière de viol : que des femmes porteront facilement une fausse accusation de viol contre un homme innocent simplement pour assouvir une vengeance personnelle ou pour tout autre motif malhonnête.

Dans une société où une accusation de viol est encore honteuse pour celle qui la porte et/ou compromet gravement son statut social, il est peu probable qu’une femme cherche à s’attirer de graves problèmes en portant une fausse accusation de viol. De fait, les fausses accusations de viol sont rares et représentent un pourcentage minime des plaintes.

Néanmoins, par suite de ce préjugé immémorial de la "femme menteuse qui veut ruiner la réputation d’un honnête homme en l’accusant de viol", la pratique judiciaire tend encore à aborder les cas de viols avec une méfiance systématique envers la parole de la victime, et le souci de protéger l’homme contre d’éventuelles fausses accusations semble revêtir une importance disproportionnée à leur réalité statistique.

Donc, le viol est vraiment un crime à part, non seulement parce que c’est le seul crime où le blâme retombe sur la victime mais aussi parce que c’est aussi le seul où la parole de la victime soit considérée d’emblée comme suspecte (alors que celle de l’agresseur ne l’est pas) et où la possibilité de fausse allégation soit posée dès le départ. Rappelons à ce propos que de nombreuses cultures ont considéré et considèrent encore le témoignage en justice des femmes comme moins fiable que celui des hommes...

Les progrès scientifiques et médicaux font que maintenant, les traces d’un viol permettent non seulement d’établir la matérialité du viol (présence de sperme, lésions) mais aussi d’identifier l’agresseur (analyse d’ADN). Néanmoins, le revers de médaille de ces progrès est que l’on a tendance à exiger que ces preuves matérielles soient présentes pour que la matérialité du viol soit avérée, alors qu’en fait un viol ne laisse pas automatiquement ce genre de traces : il n’y a pas nécessairement lésion, un violeur peut porter un préservatif, et une femme aura le réflexe de se laver pour se débarrasser des traces du viol.

Le fait que l’enquête s’oriente parfois exclusivement vers la recherche de ce genre de preuves tangibles-pas toujours faciles à trouver dans ce genre d’affaires -et qu’elle néglige la recherche de preuves d’un autre type- et que corrélativement, la justice tende à considérer qu’en l’absence de preuves de ce type, les accusations de viol ne sont pas étayées, représente une des difficultés auxquelles peuvent être confrontées les victimes de viol si elles décident d’aller en justice.

Les viols sur majeur sont dans l’ensemble nettement moins punis -1 viol sur 4 environ-surtout dans le cas où le non-consentement de la victime est difficile à établir. C’est effectivement la parole de la femme contre celle de l’homme : la victime a t’elle été effectivement violée ou bien était-elle consentante et s’est elle ravisée par la suite sur la base du vieil adage sexiste "souvent femme varie" ?

La réalité quotidienne et statistique du viol est ignorée et ce crime est perçu et évalué à travers le prisme déformant d’un certain nombre de mythes et de fantasmes collectifs qui ont la vie dure(les viols n’arrivent qu’aux filles qui se baladent la nuit en mini-jupe dans des endroits où elles ne devraient pas être, ou même la notion immémoriale -on la trouve dans des textes juridiques vieux de plusieurs siècles- qu’un homme seul ne peut pas "forcer" une femme qui n’est pas consentante. Et c’est une des raisons qui font que seule une faible proportion des viols font l’objet d’une condamnation, parce qu’un viol qui ne correspond pas au profil type risque de ne pas être reconnu comme tel.

Par ailleurs, même si le texte de la loi accorde un délai pour déposer une plainte, un délai important écoulé entre le crime et le dépôt de plainte diminue la crédibilité de la plainte-sauf en cas de viol d’inceste ou sur mineur
Dans le meilleur des cas, le processus judiciaire est une épreuve d’endurance pour la victime : une victime de viol doit répéter son histoire de multiples fois, en de multiples endroits où sa parole sera chaque fois remise en doute. Après la famille et les amis, la police, la justice, les expertises. A chaque fois, c’est une répétition du traumatisme qu’elle a subi : le viol comme négation d’elle-même et de sa parole, de son "non" qui n’a pas été entendu.

Dans notre société, le viol est encore un crime "à part", pour de multiples raisons : alors que 100% des vols de voitures sont reportés à la police, seule une minorité de viols font l’objet d’une plainte : le viol, c’est "le monde du silence."

L’écart très grand qui existe entre le nombre de viols et de plaintes, et au-delà, entre le nombre de plaintes déposées et le nombre de condamnations finalement prononcées, est largement supérieur à celui existant dans l’instruction et le jugement des autres crimes. Et donc les violeurs sont, parmi les criminels, ceux qui jouissent de la plus grande impunité. La relative sévérité qui frappe certains viol s-sur mineurs par ascendants par exemple- fait place, pour le plus grand nombre d’entre eux, à une sous-application ou non-application de la loi qui ne peut être expliquée que par un phénomène de tolérance tacite de ce crime (à noter que sous l’Ancien Régime, seuls les viols sur mineurs étaient effectivement punis ; encore un préjugé résiduel ?)

Il ne va pas de soi, pour une victime de viol, d’obtenir réparation en justice. Il n’est donc pas étonnant, vu toutes les difficultés du processus et les insuffisances du système, que seule une minorité de femmes décide de prendre le risque. Pourtant, en plus d’une indemnisation financière éventuelle, un procès où justice serait vraiment rendue pourrait aider une victime de viol à retrouver son intégrité psychologique parce qu’il lui permettrait de se libérer de la culpabilité que la société a injustement placée sur ses épaules et remettrait celle-ci à sa juste place, sur celles du coupable. Néanmoins, nombre de victimes, craignant à juste titre de subir d’autres "agressions" au cours de la procédure pour un résultat hypothétique, renoncent à faire valoir leurs droits et choisissent de se reconstruire par d’autres moyens.

Certes, comme nous l’avons souligné, les lois existantes sont encore empreintes de sexisme mais si elles étaient seulement pleinement appliquées dans leur état actuel, les victimes de viol auraient plus souvent recours à la justice.

*Les musulmans intégristes pensent très exactement cela….